Conditions générales de vente
I. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations d’accompagnement individuel proposées par Lucie Alvarez.
Ainsi, chaque passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du Client. Toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Lucie Alvarez, prévaloir sur les présentes CGV.
II. Réservation
Lucie Alvarez se réserve le droit de ne pas donner suite à une réservation, sans avoir à se justifier, en procédant alors au remboursement des sommes versées.
Lucie Alvarez se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. La dernière version publiée sur le site fait foi.
III. Conditions d’annulation
Toute annulation de la prestation doit parvenir par écrit à contact@luciealvarez.com au moins sept jours francs avant le début de la première séance. Tout coaching commencé est dû dans sa totalité, sauf accord des deux parties. De même, si le Client ne se présente pas ou s’il ne prévient pas de son absence au moins 48 heures à l’avance, il sera facturé comme s’il avait assisté à une séance d’accompagnement individuel.
En cas d’annulation d’une séance par Lucie Alvarez, pour quelque motif que ce soit, elle s’engage à contacter le Client dans les plus brefs délais pour planifier un nouveau rendez-vous à la convenance du Client.
IV. Tarifs
Le prix de la prestation de coaching à distance, par visioconférence ou téléphone, est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. La prestation d’accompagnement individuel sur rendez-vous en visioconférence ou téléphone est décomptée à partir de l’heure précise du rendez-vous, même en cas de retard du Client.
Ce prix peut faire l’objet d’une modification lors du renouvellement d’une commande.
En revanche, le prix ne comprend pas les éventuels frais de transport et d’hébergement qui seront facturés en sus pour le rendez-vous en présentiel. Tous les prix sont indiqués hors taxes, l’activité de Lucie Alvarez n’étant pas soumis à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.
V. Règlement
Quel que soit le service ou produit souscrit, le règlement est à effectuer en amont par le Client. Il devra régler par virement, chèque ou espèces. Une fois le règlement reçu, la séance est réservée pour le Client.
Le Client est seul responsable du paiement effectif du service ou produit souscrit. Lucie Alvarez n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement du service bancaire du Client.
Lucie Alvarez se réserve le droit d’annuler la séance d’accompagnement individuel en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Lucie Alvarez se réserve notamment le droit de refuser les prestations de services émanant d’une commande d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
VI. Engagement du Client
En s’inscrivant, le Client reconnaît prendre la responsabilité de sa participation à la ou les séance(s) d’accompagnement individuel et s’engage à informer lors d’un entretien préalable de ses antécédents psychiatriques, de ses difficultés physiques, psychiques ou traitement médical significatifs en cours.
Lucie Alvarez rappelle que ce programme n’est pas une psychothérapie mais un travail sur soi. Il n’entre donc pas dans le champ d’un accompagnement en psychopathologie.
Le Client s’engage de même à respecter les modalités du parcours (horaires, comportement respectueux, stricte confidentialité des informations échangées, etc.).
VII. Accès aux services
Le Site et les Services s’adressent exclusivement à des Clients, entendus comme toutes personnes souhaitant s’engager dans une démarche de connaissance de soi. Les Clients peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site sous réserve de respecter les prérequis cumulatifs suivants :
- être majeur au jour de l’inscription
- disposer de la capacité juridique leur permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales
- disposer d’un équipement informatique adapté pour accéder au site
- disposer d’une adresse de courrier électronique valable
Ils sont informés que leur engagement ne nécessite pas de signature manuscrite ou électronique ; l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation est mise en œuvre par le mécanisme d’une case à cocher.
Lucie Alvarez s’engage à fournir les Services avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé que pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que les Clients reconnaissent et acceptent expressément. À ce titre, Lucie Alvarez ne fournit au Client aucune garantie quant à l’adaptation des Services à ses besoins, attentes ou contraintes spécifiques ou particulières. Les Services proposés sur le Site ne sont que des outils d’aide à destination de celui-ci et ne sauraient être considérés autrement. Lucie Alvarez décline toute responsabilité dans les prises de décision du Client. Lucie Alvarez s’engage à conserver confidentielles les informations contenues dans les séances.
VIII. Propriété intellectuelle
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Lucie Alvarez ou dont l’exploitation lui a été consentie, au bénéfice du Client. Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc…), not, exploités par Lucie Alvarez au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.
Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Lucie Alvarez, en dehors des cas prévus aux présentes, sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de Lucie Alvarez est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
IX. Différends éventuels
Le présent accord résultant de l’acceptation des CGV est régi par le droit français.
En cas de litige sur l’existence, l’interprétation ou l’exécution de l’une de ses stipulations, les parties tenteront d’y mettre un terme amiablement. A défaut d’accord amiable des parties, le tribunal de commerce du siège social de Lucie Alvarez sera seul compétent pour connaître du litige.
Contact
E-mail : contact@luciealvarez.com
Téléphone : 06 65 27 31 07
Liens utiles
© Lucie Alvarez 2023 – Logo Julie Baudin
Conditions générales de vente
I. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations d’accompagnement individuel proposées par Lucie Alvarez.
Ainsi, chaque passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du Client. Toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Lucie Alvarez, prévaloir sur les présentes CGV.
II. Réservation
Lucie Alvarez se réserve le droit de ne pas donner suite à une réservation, sans avoir à se justifier, en procédant alors au remboursement des sommes versées.
Lucie Alvarez se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. La dernière version publiée sur le site fait foi.
III. Conditions d’annulation
Toute annulation de la prestation doit parvenir par écrit à contact@luciealvarez.com au moins sept jours francs avant le début de la première séance. Tout coaching commencé est dû dans sa totalité, sauf accord des deux parties. De même, si le Client ne se présente pas ou s’il ne prévient pas de son absence au moins 48 heures à l’avance, il sera facturé comme s’il avait assisté à une séance d’accompagnement individuel.
En cas d’annulation d’une séance par Lucie Alvarez, pour quelque motif que ce soit, elle s’engage à contacter le Client dans les plus brefs délais pour planifier un nouveau rendez-vous à la convenance du Client.
IV. Tarifs
Le prix de la prestation de coaching à distance, par visioconférence ou téléphone, est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. La prestation d’accompagnement individuel sur rendez-vous en visioconférence ou téléphone est décomptée à partir de l’heure précise du rendez-vous, même en cas de retard du Client.
Ce prix peut faire l’objet d’une modification lors du renouvellement d’une commande.
En revanche, le prix ne comprend pas les éventuels frais de transport et d’hébergement qui seront facturés en sus pour le rendez-vous en présentiel. Tous les prix sont indiqués hors taxes, l’activité de Lucie Alvarez n’étant pas soumis à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.
V. Règlement
Quel que soit le service ou produit souscrit, le règlement est à effectuer en amont par le Client. Il devra régler par virement, chèque ou espèces. Une fois le règlement reçu, la séance est réservée pour le Client.
Le Client est seul responsable du paiement effectif du service ou produit souscrit. Lucie Alvarez n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement du service bancaire du Client.
Lucie Alvarez se réserve le droit d’annuler la séance d’accompagnement individuel en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Lucie Alvarez se réserve notamment le droit de refuser les prestations de services émanant d’une commande d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
VI. Engagement du Client
En s’inscrivant, le Client reconnaît prendre la responsabilité de sa participation à la ou les séance(s) d’accompagnement individuel et s’engage à informer lors d’un entretien préalable de ses antécédents psychiatriques, de ses difficultés physiques, psychiques ou traitement médical significatifs en cours.
Lucie Alvarez rappelle que ce programme n’est pas une psychothérapie mais un travail sur soi. Il n’entre donc pas dans le champ d’un accompagnement en psychopathologie.
Le Client s’engage de même à respecter les modalités du parcours (horaires, comportement respectueux, stricte confidentialité des informations échangées, etc.).
VII. Accès aux services
Le Site et les Services s’adressent exclusivement à des Clients, entendus comme toutes personnes souhaitant s’engager dans une démarche de connaissance de soi. Les Clients peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site sous réserve de respecter les prérequis cumulatifs suivants :
- être majeur au jour de l’inscription
- disposer de la capacité juridique leur permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales
- disposer d’un équipement informatique adapté pour accéder au site
- disposer d’une adresse de courrier électronique valable
Ils sont informés que leur engagement ne nécessite pas de signature manuscrite ou électronique ; l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation est mise en œuvre par le mécanisme d’une case à cocher.
Lucie Alvarez s’engage à fournir les Services avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé que pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que les Clients reconnaissent et acceptent expressément. À ce titre, Lucie Alvarez ne fournit au Client aucune garantie quant à l’adaptation des Services à ses besoins, attentes ou contraintes spécifiques ou particulières. Les Services proposés sur le Site ne sont que des outils d’aide à destination de celui-ci et ne sauraient être considérés autrement. Lucie Alvarez décline toute responsabilité dans les prises de décision du Client. Lucie Alvarez s’engage à conserver confidentielles les informations contenues dans les séances.
VIII. Propriété intellectuelle
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Lucie Alvarez ou dont l’exploitation lui a été consentie, au bénéfice du Client. Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc…), not, exploités par Lucie Alvarez au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.
Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Lucie Alvarez, en dehors des cas prévus aux présentes, sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de Lucie Alvarez est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
IX. Différends éventuels
Le présent accord résultant de l’acceptation des CGV est régi par le droit français.
En cas de litige sur l’existence, l’interprétation ou l’exécution de l’une de ses stipulations, les parties tenteront d’y mettre un terme amiablement. A défaut d’accord amiable des parties, le tribunal de commerce du siège social de Lucie Alvarez sera seul compétent pour connaître du litige.
Contact
E-mail : contact@luciealvarez.com
Téléphone : 06 65 27 31 07
Liens utiles
© Lucie Alvarez 2023 – Logo Julie Baudin